Bienvenue sur le site Internet de Cubedesigners (ci-après le " Site Web").
Ce Site Web est détenu et édité par Cubedesigners SARL, dont le siège social est situé au 9 passage de la Boule Blanche - 75012 Paris - France. Cubedesigners est une SARL au capital de 45496 euros immatriculée au RCS de Paris B 442 686 259.
Ce Site Web est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
L'utilisation de ce Site Web est soumise aux Conditions Générales d'utilisation (ci-après les "Conditions") énoncées ci-dessous. Cubedesigners se réserve le droit d'enrichir, modifier et corriger périodiquement ces Conditions. Les Conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site Web. En conséquence les utilisateurs doivent régulièrement consulter lesdites Conditions.
Les informations fournies sur le site le sont à titre informatif. Cubedesigners ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le Site Web.
Cubedesigners met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce Site Web, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au site ou d'interruption de connexion.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Cubedesigners s'engage à protéger la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs de son Site Web.
Dans l'hypothèse où les utilisateurs communiqueraient des données personnelles les concernant en les enregistrant spontanément sur le Site Web, soit pour obtenir une prestation fournie par Cubedesigners à travers son Site Web, soit pour transmettre une information quelle qu'elle soit, Cubedesigners s'engage à n'utiliser ces données personnelles que pour pouvoir fournir ladite prestation ou pour mener des recherches marketing la concernant. Les données personnelles communiquées par les utilisateurs ne seront, en aucun cas, utilisées par Cubedesigners pour leur adresser ensuite des messages publicitaires non autorisés, sauf accord expresse en ce sens des utilisateurs.
Cubedesigners s'engage à faire toutes diligences pour s'assurer que sa base de données demeure sécurisée à tout moment.
De plus, Cubedesigners ne vend, ne loue ni ne rend accessible à aucun tiers quel qu'il soit, les données personnelles fournies par les utilisateurs de son Site Web, à moins qu'une disposition légale ou réglementaire, ou une autorité judiciaire, ne l'oblige à le faire.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles nominatives qui le concernent.
Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à contact@cubedesigners.com ou à : Cubedesigners, 46 rue de la Clef, 75005 PARIS - FRANCE
Le Site Web de Cubedesigners et l'ensemble des éléments qui le constituent (notamment les dessins, modèles, photos, illustrations, images, bandes sonores, chartes graphiques, textes, logos, marques…) sont la propriété exclusive de Cubedesigners.
En conséquence, il vous est interdit d'utiliser, de représenter ou de reproduire intégralement ou partiellement, par quelque procédé que ce soit, de distribuer, de publier, de transmettre, de modifier ou de vendre tout ou partie du contenu du Site Web, ou de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.
La marque "Cubedesigners" et les logos liés à Cubedesigners, déposés ou non, affichés sur le Site Web, ainsi que son nom de domaine sont et demeureront la propriété exclusive de Cubedesigners.
Toute reproduction, distribution, transmission, modification ou utilisation de ces éléments sans accord expresse et préalable de Cubedesigners, pour quelque motif que ce soit, est interdite.
Il vous est interdit de supprimer tout avis de droit d'auteur, de marque ou d'autres droits exclusifs du Site Web ou de tout contenu qui y figure. Vous pouvez faire une seule copie des pages Internet publiées sur le site pour votre usage privé, personnel et non commercial, sous réserve que toute copie de ces pages Internet conserve toutes les mentions de droit d'auteur et de droits exclusifs qui y figurent.
Cubedesigners décline toute responsabilité en cas d'utilisation ou d'exploitation illégale des éléments (notamment dessins, photos, modèles, illustrations, images, bandes sonores, chartes graphiques, textes, logos, marques et autres signes distinctifs) contenus sur le Site Web.
Tous les éléments publiés sur le Site Web sont soumis à la mention suivante : Droit d'auteur Cubedesigners. Tous droits réservés.
Ce Site Web peut vous proposer des liens avec d'autres sites exploités par des parties autres que le Cubedesigners. Cubedesigners ne peut être tenu pour responsable des contenus des sites auxquels il renvoie et sur lesquels il n'a aucun contrôle.
Cubedesigners n'assumera en aucun cas les dommages directs ou indirects résultant de ce contenu. Tous les liens avec d'autres sites sont fournis à titre de simple commodité aux utilisateurs de ce Site Web.
Vous acceptez que Cubedesigners puisse mettre fin, avec ou sans préavis, à votre utilisation du Site Web si elle estime raisonnablement que vous avez enfreint ces Conditions ou agi de manière incompatible avec la lettre ou l'esprit de celles-ci, enfreint les droits de Cubedesigners ou de toute partie tierce, ou pour toute autre raison.
Vous acceptez que Cubedesigners puisse modifier ou mettre un terme à ce Site Web, avec ou sans préavis. Vous acceptez que Cubedesigners n'aura aucune responsabilité envers vous ou envers toute tierce partie en conséquence d'une telle modification ou cessation. Les dispositions intitulées "Limitation de responsabilité" et "Dispositions générales" resteront en vigueur au-delà de l'expiration de ces Conditions.
En aucune circonstance quelle qu'elle soit, Cubedesigners ne pourra être tenue responsable de pertes résultant de ou en rapport avec l'accès à ce Site Web ou avec l'utilisation des informations ou des logiciels disponibles sur ce Site Web, que ce soit directement ou indirectement, y compris, sans limitation, une responsabilité se rapportant à toute privation de jouissance, perte d'exploitation, perte de profits ou perte de données, ou à des dommages accessoires, spéciaux ou consécutifs de quelque nature, abstraction faite de la forme d'action, que ce soit suivant le droit des contrats, en responsabilité civile (y compris pour faute quasi-délictuelle) ou autrement, même si Cubedesigners a été averti de la possibilité de ces dommages.
Par ailleurs, Cubedesigners ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site Web, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.
Sauf disposition contraire, les informations et les produits exposés sur le Site Web sont uniquement présentés aux fins de promouvoir les produits et services de Cubedesigners. Cubedesigners n'affirme aucunement que lesdits produits sont disponibles et appropriés pour être utilisés dans tous les pays du monde. Vous utilisez ce Site Web à vos propres risques et êtes responsable du respect de la législation nationale de votre pays. Ce Site Web peut toutefois décrire des produits qui ne sont pas disponibles dans le monde entier. Tout droit de poursuite éventuel dont vous pouvez bénéficier concernant ce Site Web doit être exercé dans les deux ans suivant la naissance du droit.
Les présentes Conditions seront régies par et interprétées conformément au droit français et soumises aux Tribunaux compétents de Montpellier.
La renonciation par Cubedesigners à faire valoir une violation d'une des dispositions des Conditions ne sera pas interprétée comme une renonciation à faire valoir une violation d'une autre disposition.
